Allgemeine Geschäftsbedingungen

  • Propriétaire du site
    Le site eclats-antivols.fr est la propriété de La SARL ECLATS ANTIVOLS au capital de 500 000F (= 76224.51€), dont le siège social est au
    Centre de Gros Larrieu,
    10 Rue Gaston Evrard
    31094 TOULOUSE CEDEX 1 FRANCE,
    immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse.
    SIRET : 39875545400020 - RC : 4652Z - TVA : FR03 398755454 - APE : 516J

  • Responsable éditorial
    Le Responsable éditorial est Monsieur Didier BLUMENSTEIN en sa qualité de gérant.

  • Hébergement
    Le site www.eclats-antivols.fr est hébergé par : ITSense

  • Protection du site par la propriété intellectuelle
    Ce site constitue une œuvre de l’esprit au sens de l’article L 111-1 du Code de la Propriété intellectuelle et est à ce titre protégé. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

  • Déclaration du site à la CNIL
    Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 17/12/2002 enregistrée sous le numéro 832550.

  • Droit d’accès et de rectification des données nominatives
    Les informations à caractère nominatif relatives aux Acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
    Les internautes peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au Prestataire. De même, les Acheteurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
    Les Acheteurs peuvent exercer ce droit par courrier électronique envoyé à l’adresse suivante : [email protected] ou courrier postal envoyé à l'adresse suivante : ECLATS ANTIVOLS - Centre de Gros Larrieu,
    10 Rue Gaston Evrard
    31094 TOULOUSE CEDEX 1 FRANCE

  • Liens hypertextes
    Le site eclats-antivols.fr contient des liens hypertextes dirigeant les utilisateurs vers des sites Internet gérés par des tiers. Ces sites n'étant pas gérés par la société ECLATS ANTIVOLS, celle-ci ne peut être tenue pour responsable ni de leur contenu ni des difficultés que pourrait rencontrer l'internaute pour y accéder.

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